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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL"
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LE VRAI 2 PARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI 2 PARTS
SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1738458
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque LE VRAI 2 PARTS

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VRAI 2 PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" domicilié(e) 24800 THIVIERS - France.

La marque LE VRAI 2 PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI 2 PARTS est expirée depuis le 26 juin 2000.

SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LAFOREST - PERIGORD


SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme) - 24800 THIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices; (glace à rafraîchir